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P.D.G
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Date d'inscription : 20/05/2024
 |  Sujet: Charte de la Citoyenneté  Ven 1 Nov 2024 - 13:01 | |
| Charte de la citoyenneté
Article Premier : Droits des Citoyens
Alinéa 1.1 : Tout citoyen est en droit de participer à la vie commune de l'organisation, notamment à travers les animations et les salons de discussion.
Alinéa 1.2 : Tout citoyen a le droit de posséder un compte sur le forum officiel ainsi que sur le serveur Discord officiel de l'organisation, dans le respect de la Charte de la citoyenneté (Article I, Alinéa 1.1).
Alinéa 1.3 : Tout citoyen peut proposer des idées sous forme de suggestions, dans l’objectif de contribuer au développement de l'organisation.
Alinéa 1.4 : Tout citoyen a le droit de vote sur les modifications, les élections et les suggestions, sauf indication contraire.
Alinéa 1.5 : Tout citoyen a le droit de déposer une plainte contre un gradé en cas de non-respect des règlements.
Alinéa 1.6 : Tout citoyen peut postuler librement, sauf en cas de désaccord administratif (sanctions, bannissement, liste noire), les autres motifs n’étant acceptés qu’avec une dérogation de l'administration.
Article II : Devoirs des Citoyens
Alinéa 2.1 : Tout citoyen est tenu de respecter en tout temps le règlement « Habbo Attitude », quelle que soit la nature de ses interactions. (https://www.habbo.fr/playing-habbo/habbo-way)
Alinéa 2.2 : Tout citoyen doit respecter autrui. Tout propos diffamatoire, insultant ou à caractère sexuel est strictement interdit. (Cet article peut être modifié en fonction des situations juridiques.)
Alinéa 2.3 : Il est strictement interdit de demander des mots de passe, adresses email/IP ou informations personnelles (IRL), dans un souci de sécurité pour tous.
Article III : Comportement au QG
Alinéa 3.1 : Le citoyen ne doit pas demander un badge officiel sans y être invité.
Alinéa 3.2 : Le citoyen est autorisé à s’installer dans l’accueil du QG général, mais il ne peut y pénétrer plus avant.
Alinéa 3.3 : Il est interdit de faire de la propagande ou de recruter pour des entités externes dans les locaux du QG.
Alinéa 3.4 : Le citoyen doit respecter toutes les personnes présentes au QG, sans provoquer ni tenir de propos diffamatoires.
Alinéa 3.5 : Le citoyen ne doit pas envoyer de messages de manière répétitive (spamming en public ou en privé).
Alinéa 3.6 : Le citoyen ne doit pas bloquer les postes de recrutement.
Alinéa 3.7 : Le citoyen ne doit pas adopter un comportement de type troll.
Alinéa 3.8 : Le citoyen est tenu de faire preuve de maturité et de respect envers le travail des gradés de l'organisation.
Article IV : Sanctions
Alinéa 4.1 : Tout article peut être modifié dans certains cas de figure juridiques ; les membres seront alors informés.
Alinéa 4.2 : En cas de non-respect du présent règlement, la procédure de sanction est la suivante :
1er avertissement → 2e avertissement → 3e avertissement = Interdiction de postuler pour un grade → 4e avertissement = Inscription sur la liste noire.
Cette procédure peut être abrégée ou modifiée en fonction des situations juridiques.
Alinéa 4.3 : Tout Citoyen peut, à tout moment, demander une réévaluation de la sanction émise à son encontre. | |
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